Commande sur internet.

Bonjour,



Je ne sais pas si je suis dans la bonne section, mais tant pis, mon sujet sera déplacé si c'est le cas.

Vous me faîtes tous très envie de divers tabacs, avec de nombreux tests clairs et motivants. Seulement, beaucoup de tabacs dont vous parlez ne sont pas très évidents à trouver dans les civettes, même les plus grosses. Cependant, j'ai trouvé quelques sites de ventes de tabacs en ligne (sur fumeursdepipe.net), notamment sur des sites anglais ou américain. Puisque je ne peux faire l'acquisition des ces tabacs rares, j'envisage donc de le commander par internet.

Mes questions sont: - Ces sites sont-ils fiables?

- A leur arrivée en France, ces tabacs seront-ils probablement saisis par les douanes?

- Commandez-vous vous aussi par internet quand certains tabacs vous sont inaccessibles et êtes vous satisfaits? (arnaques etc... mais cette question rejoint ma première.)

Merci pour vos réponse à l'avance...

thème maintes fois évoqué!

pour faire simple: théoriquement c'est autorisé, dans la pratique c'est illégal (trop de contraintes, dont certaines quasi insurmontables, les messages et indications sur les boîtes notamment...)

bref, déconseillé!

d'autres auront sûrement un autre son de cloche, mais le sujet est à éviter car c'est un forum public...

Bien je vois, je voulais juste le renseignement, je ne veux pas faire dans l'illégal, je veux juste goûter du tabac! C'est dommage que la pratique soit considérée comme frauduleuse... Ca soulagerait de pas mal de déplacements. Enfin merci pour ta réponse.

MP pour toi Hernan.

salut j'avais un peu la même question alors merci pour le mp qui viendra

Ici, c'est légal, mais faut payer les douanes pour les taxes sur le tabac, si le paquet est arrêté. En France, je sais que c'est strictement illégal.

Regarde le site:

Lien

« Aussi, l'achat de tabac sur Internet est interdit quel que soit le lieu
d'implantation du site. Le tabac ne peut être acheté qu'auprès du réseau
des buralistes ou des revendeurs autorisés. Les tabacs achetés par
Internet sont donc systématiquement saisis par les services douaniers.»

Désolé!

Ou même celui-ci:

lien

Dis-donc, on ne rigole pas en France!

Voici la réponse que j'avais eu des douanes


DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.gouv.fr
Tél : 0 811 20 44 44
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 72 40 78 50
précédé du préfixe de sortie
Mèl : ids@douane.finances.gouv.fr
Dossier suivi par : Jean-Marc WATTEAU
--------------------------------------------------------------------------------
Monsieur,

En réponse à votre courriel, je vous informe qu'il existe en France métropolitaine un monopole de vente au détail des tabacs manufacturés, confié à la direction générale des douanes et droits indirects, qui l'exerce par l'intermédiaire des débitants de tabac.

Vous ne pouvez pas acheter de cigares, cigarettes, tabacs à fumer ou autres tabacs manufacturés, sur un site internet ou par vente à distance sinon vous serez en infraction.
Aux termes des articles 564 undécies, 568 et 568 ter du Code Général des Impôts, modifié par la LOI n°2009-1674 du 30 décembre 2009 - art. 36 (V), la commercialisation à distance de produits du tabac manufacturé est interdite en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer quel que soit le lieu d'implantation du site (France ou tout autre pays, y compris les Etats membres de l'Union européenne).



Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'inspecteur Régional , Responsable du service par intérim
Hervé Brouillard

IM

Je t'ai envoyé un MP!

(l'essence du monopole c'est d'être dictatorial, liberticide et immoral...)




Par ailleurs, il ne tiennent pas tous le même discours... probablement que c'est par facilité et ou méconnaissance de la loi que bon nombre d'entre-eux préfèrent dire que c'est « strictement interdit »... Ce qui en fait semble faux dans la pratique, ou alors assez douteux...

Les douaniers eux-mêmes ont du mal à s'y retrouver! Et faut dire que c'est pas simple quand même.




De mon côté j'avais demandé à la DGCCRF, qui m'avait fait la réponse suivante : à cause du monopole de la vente de tabac en France, il est interdit de commander sur un site internet domicilié en France. Mais ce n'est pas interdit sur un site à l'étranger si on déclare sa commande et acquitte les droits de douanes. C'est ce qui est confirmé par M. Albert ALLO, Chef du bureau des contributions indirectes à la Direction Générale des Douanes.

ICI




@ Benjamin, ce que soutient ton interlocuteur des Douanes à savoir : «la commercialisation à distance de produits du tabac manufacturé est interdite en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer quel que soit le lieu d'implantation du site (France ou tout autre pays, y compris les Etats membres de l'Union européenne). » n'est mentionné dans aucuns des articles cités.

Soutenir ceci est bien différent de la taiseuse formulation de l'art. 568 ter : « La commercialisation à distance de produits du tabac manufacturé est interdite en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. » ICI rien sur les sites internet étrangers et qui plus est rien non plus sur les produits en provenance d'autres pays! Car il semble bien qu'il soit question de la commercialisation à distance au sein même de l'État français... Alors que bien au contraire dans les articles associés à l'art. 564 undecies on nous parle de dispositions particulières, de possibilités de déclarations aux douanes et d'acquitter l'impôt à l'entrée dans le pays... Tout cela est pour le moins équivoque...




Enfin, quoi qu'il en soit, interdit ou pas, à la fin tu payes un impôt comme d'habitude! Dans ce pays on peut pas faire un pas sans risquer une taxe ou une amende alors qu'est-ce que ça change franchement! (à bon entendeur, j'm'en tape!)

tibalt, si le problème n'était que la taxe, on dirait que c'est possible de commander par internet sur des sites étrangers.

si on achète à l'étranger, il faut s'assurer que les tabacs comportent les messages de "prévention" et autres indications obligatoires en UE... or aux états-unis par exemple, point de tels messages! et vas demander à 4n**** de nous filer les autocollants qui vont bien!

donc voilà, c'est surtout pour ça qu'on simplifie en disant que c'est impossible!


édith: soit je n'arrive plus à retrouver le texte étayant mes dires, soit ça a durcit:

L'article 568 ter, créé par la loi de finances rectificative pour 2009 (n° 2009-1674 du 30 décembre 2009) précise que la commercialisation à distance des tabacs manufacturés est interdite en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer.
Aussi, l'achat de tabac sur Internet est interdit quel que soit le lieu d'implantation du site. Le tabac ne peut être acheté qu'auprès du réseau des buralistes ou des revendeurs autorisés. Les tabacs achetés par Internet sont donc systématiquement saisis par les services douaniers. (ICI)

donc tibalt, il me semble bien que tu interprètes mal le texte de loi (en tout vas pas de la même façon que la douane!)

Pour la Belgique, c'est légal, à condition:
1/ qu'il soit clairement indiqué sur les papiers de douane qu'il s'agit de tabac
2/ de payer les taxes
Pratiquement, même quand c'est clairement indiqué, les douanes ne taxent pas systématiquement. Par contre, si ce n'est pas indiqué (genre "produits hobby" ou même "parfumerie".. si si, j'ai déjà vu ca chez des collègues), c'est saisie et amende salée.

Quand je viendrai m'établir en France, faudra que je pense à amener ma cave avec. Et assez fournie pour me permettre de tenir le coup jusqu'au bout.

Y

@ Twisel, encore une fois le texte de loi et spécialement l'art. 568 ter n'est pas aussi précis que le commentaire qu'on en fait sur le site des Douanes... Est-ce un simple argument d'autorité?...

Dans ce cas il faut s'en remettre à un avocat et voir la jurisprudence...

J'ai eu exactement le même genre de problème avec la redevance audio visuelle... Moi je n'ai pas d'antenne et ne reçois pas d'ondes hertziennes donc pas de programme télévisuelle pour moi. Mais pourtant j'ai bien une télé pour regarder des dvd achetés. Peu importe me disent les impôts vous avez un téléviseur vous devez donc payer c'est tout. Argument d'autorité (et d'ignorance). Mais moi je ne vois pas pourquoi je devrais payer une redevance pour un service dont je ne bénéficie pas... Heu bien je me réfère à la loi qui parle « d'une système de réception télévisuel », ce qui n'est pas un téléviseur seul... donc quelle est la bonne interprétation de cette loi? Je me réfère à un avocat de 30 millions de consommateurs, il me dit que l'on peut effectivement interpréter la loi dans mon sens. Du coup je ne paie pas mais si je la boucle et que je les laisse me mentir en faisant dire à la loi ce qui leur plaît, je me fait arnaquer.

Franchement ça semble être la même situation mais ce n'est pas sûr, je ne suis pas légiste...

Autres problèmes, pourquoi cet été j'ai pu déclarer sans aucuns problèmes et sans taxes des tabacs achetés au Japon????????? C'est la Douane elle-même qui m'a contrôlé et pas qu'une fois.... Alors franchement je me permets de douter... D'ailleurs, dans les déclarations obligatoires que font remplir les personnels de Air France, il y a des quotas pour le tabac..... Donc faut bien avouer que personne y comprend rien!!!



Moi ça fait longtemps que je vis dans l'ère du soupçon et en tire quelques conséquences utiles, si je dois être (encore) un pigeon se ne sera pas rôti à la broche mais dur et cru.




(Après en GB, les législations sur l'affichage lié à la prévention sont cohérentes avec la loi française...)

tibalt a écrit:Autre problème, pourquoi cet été j'ai pu déclarer sans aucun problème et sans taxe des tabacs achetés au Japon ? (...) C'est la Douane elle-même qui ma contrôlé et pas qu'une fois (...) D'ailleurs, dans les déclarations obligatoires que fait remplir le personnel d'Air France, il y a des quotas pour le tabac...

Attention, la situation n'est pas la même selon que tu as du tabac dans tes bagages en passant une frontière, ou que tu en es l'importateur en le commandant par Internet et en te le faisant envoyer par poste.

Le premier cas de figure est autorisé, avec des limitations pas trop contraignantes.

Le deuxième est interdit de fait. Il y a peu, il était autorisé par les textes en théorie, mais soumis à des conditions tellement drastiques, notament pour l'étiquetage et les "avertissements sanitaires", que ça équivalait en pratique à une interdiction : voir plus haut les posts de Twisel.
Peut-être est-il même désormais interdit en droit, c'est ce que semble dire en tout cas le texte cité par ce dernier.

Il y a un tableau très bien fait sur le site de F d P : lien cliquable.

oki doki.

hé oui, on est en france, terre de liberté????? epr64 ne viens pas chez nous, ce serais une grosse bétise. enfin surtout au niveau du tabac que l'on trouve chez nous.

Moé j'vas à mon dépanneur chercher mon tabac ou ben, comme chus drette à côté des lignes, j'vas aux États m'ramasser du tabac. Pis j'y vas de plus en plus souvent parce qu'y'est ben moins cher qu'icitte...

J'pense ben que j'vas m'essayer avec l'internet...Çà a l'air ben moins cher encore!

pepere a écrit:hé oui, on est en france, terre de liberté????? epr64 ne viens pas chez nous, ce serais une grosse bétise. enfin surtout au niveau du tabac que l'on trouve chez nous.

Oui mais bon. J'ai pas choisi n'importe où non plus, hein. Je suis à 15 km d'un petit col qui donne sur l'Espagne.

Faut pas perdre les bonnes choses de vue

A+
Y

petit canailou, donc comme ça tu t'approvisione en espagne??? tu as bien raison

Oscar la Pipe a écrit:Moé j'vas à mon dépanneur chercher mon tabac ou ben, comme chus drette à côté des lignes, j'vas aux États m'ramasser du tabac. Pis j'y vas de plus en plus souvent parce qu'y'est ben moins cher qu'icitte...!

Hé Oscar!.. Aux States ,la ou tu achete ton tabac, t'a vue si ils avaient le Dunhill 965 ?, ou bien le Early morning ?
p.c.q. ici au quebec, je n'en trouve pas ...

MP

nicolas1 a écrit:salut j'avais un peu la même question alors merci pour le mp qui viendra

Dans ma petite ville, il y a doit y avoir tout juste trois ou quatre fumeur de pipe (et encore...). Et pas une civette ! Tout juste deux ou trois paquet de Bergerac ou d' Amsterdamer Bleu oubliés derrière le comptoir... et les buralistes s'y connaissance certainement en plus en jeux à gratter qu'en pipe ou en cigare....
Je n'ai pas encore ma pipe mais je pense qu'elle devrait arriver dans quelques jours maintenant, alors après ma prochaine cure de gris, d'amsterdamer et de caporal, j'aimerais essayé quelques tabac un peu plus "exotiques".


Alors, vous l'aurez sans doute compris, je suis un peu dans le même cas que Nicolas1...


Merci, et bonne bouffarde (veinaards ! )



Pierre.

Bonjour à tous,

Me posant les mêmes questions concernant ce sujet délicat, je vous serais reconnaissant de bien vouloir m'éclairer d'un MP.